Budget 2026 : volet Solidarités humaines

Budget primitif 2026 – Budget principal – Rapport n° DFCG/2026/100 Vote CONTRE – Interventions de Stéphanie BOCQUET et Maël GUIZIOU Monsieur le Président, cher.es collègues, Pour cette 5ème plénière budgétaire du mandat, nous interviendrons à plusieurs voix : Le volet Solidarités humaines représente plus de 76% du budget du Département du Nord : ce qui est à Lire la suite…

Accueil familial pour les personnes âgées et en situation de handicap

Délibération cadre relative à la politique départementale de soutien et de développement de l’accueil familial pour les personnes âgées et en situation de handicap Rapport n° DirA/2026/45– Vote POUR – Porté par Stéphanie Bocquet, pour le groupe écologiste Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président,Chèr.es collègues,  Cette délibération cadre relative à la politique départementale de Lire la suite…

Délibération cadre de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et en situation de handicap

2.5 – Délibération cadre relative à la politique départementale de lutte contre la maltraitance et de promotion de la bientraitance des personnes âgées et des adultes en situation de handicap Rapport n° DirA/2025/143 Vote pour- Intervention de Céline Scavennec : Monsieur le Président, chers collègues, La délibération cadre pour lutter contre la maltraitance des personnes Lire la suite…

Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

2.6 Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) – demande de prorogation programmation des travaux restants et engagement financier Rapport n° DB/2025/32 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente,  Vous nous présentez l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) et vous nous demandez de voter la prorogation de programmation des travaux restants et les engagements Lire la suite…

Question d’actualité sur le soutien du Département au service d’aide aux parents en situation de déficience intellectuelle

Portée par Simon JAMELIN, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la vice-présidente en charge du handicap, Madame la vice-présidente en charge de l’enfance, famille, jeunesse, Chèr.es collègues, Depuis 20 ans, les Papillons Blancs du Nord développent un service d’aide et d’accompagnement à la parentalité (SAAP) destiné à des parents en situation de déficience Lire la suite…

Question d’actualité sur l’accueil des Nordistes en situation de handicap en Wallonie

Présentée par Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, Madame la vice-présidente en charge du handicap, Des rapports, en partie conjoints, de la Cour des Comptes française et belge ont été publiés ce 17 septembre au sujet de l’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie. Ces rapports pointent des dérives et des manquements, parfois graves, Lire la suite…

Schéma Accessibilité des Services Publics et feuille de route « France Numérique Ensemble »

Actualisation du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Nord et intégration de la feuille de route départementale « France Numérique Ensemble » Rapport n° DTT/2024/42 Pour – Intervention de Stéphanie BOCQUET Le groupe écologiste votera cette délibération, en attendant le résultat du groupe de travail, où nous regrettons de ne pas Lire la suite…

Handicap : renouvellement des Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027

Développement de l’offre à destination des personnes en situation de handicap et renouvellement des Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 Rapport n° DirA/2023/477 Abstention – Explication de vote de Stéphanie BOCQUET Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Il y a deux ans, à quelques jours près dans cet hémicycle, Lire la suite…

Rapport de la CrC sur la MDPH

RAPPORT SUPPLÉMENTAIRE – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France relatif à la gestion de la MDPH – Rapport n° DAJAP/2023/107 Prend acte – Intervention de Laurent PERIN  Monsieur le président, Mme la vice-présidente, Cher.e collègues, La Maison Départementale des Personnes Handicapées du Nord assure un rôle essentiel dans la politique Lire la suite…

Handicap : Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens 2023- 2027

Orientations stratégiques relatives aux Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens PH 2023- 2027 / Rapport n° DA/2022/380 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président,Madame la Vice-Présidente,Cher.es collègues,Mesdames, Messieurs, Je voulais commencer cette intervention en rappelant ici, que le rapport de la Défenseure Des Droits d’août 2022, rapport sur l’accompagnement humain des élèves en Lire la suite…