Le Département du Nord a voté lundi plus de 60 millions d’euros de subventions pour le développement des projets d’aménagement et d’équipement des communes rurales. C’est d’ailleurs ce qui chiffonne l’élue écologiste Céline Scavennec qui souligne que seuls 61 sur 317 projets « ADVB » ont bénéficié en 2023 de la bonification Nord Durable. « 15 % c’est insuffisant. Si nous Lire la suite…
Session du 18 décembre 2023
Question d’actualité sur le soutien aux structures d’accompagnement des allocataires du RSA
Portée par Simon Jamelin pour le groupe écologiste EELV-Génération.s Monsieur le Président, Madame la vice-présidente au Retour à l’emploi et à l’insertion, Vous avez été destinataires d’un courrier des têtes de réseaux régionales des acteurs de l’accompagnement des allocataires du RSA le 8 décembre dernier, vous alertant sur l’impact de la baisse du co-financement du Lire la suite…
Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres
Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres Rapport n° DGAREAS/2023/508 Pour – Intervention de Maël GUIZIOU Monsieur le président, Nous souhaitons exprimer notre soutien et notre solidarité aux victimes des inondations de cet automne, aux familles, aux communes et aux entreprises. Grand merci aux équipes du SDIS, de la sécurité civile et aux Lire la suite…
Lutte contre la précarité énergétique – Programme Nord Equipement Habitat Solidarité (NEHS)
RAPPORT SUPPLEMENTAIRE Politique de l’Habitat et du Logement : Dispositif « Nord Equipement Habitat Solidarité » (NEHS) – Modification du règlement intérieur et attribution des aides aux particuliers Rapport n° DTT/2023/386 Vote différencié (Pour sur les aides 2023 / Abstention sur la modification du règlement intérieur) – Intervention de Stéphanie BOCQUET Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Lire la suite…
Contrat à impact social
Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA Rapport n° DirRE/2023/284 Vote différencié : Contre sur les points IV et V (CIS), Pour sur le reste – Intervention de Stéphanie BOCQUET Monsieur le Président, Chèr.es collègues, mesdames, messieurs Un vote différencié pour cette délibération : le groupe écologiste votera pour les points 1, Lire la suite…
Appel à Projets Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024
Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2024 et modalités de réactualisation des Projets Territoriaux Structurants (PTS) d’intérêt 2024 Rapport n° DTT/2023/387 Abstention – Intervention de Céline Lire la suite…
Stratégie Touristique Départementale 2024-2028
Stratégie Touristique Départementale 2024-2028 Rapport n° DTT/2023/109 Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, chers collègues, Le tourisme et le Département du Nord, c’est toute une histoire : En quelques années nous avons eu droit au Comité Départemental du Tourisme et à Nord Tourisme dont une étude pointait le faible taux d’efficacité, puis Lire la suite…
Motion relative au maintien des moyens alloués par l’Etat au dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Motion déposée par les Groupes Communiste et Républicain Pour l’Humain d’Abord !, Ecologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s et Socialiste Républicain et Citoyen relative au maintien des moyens alloués par l’Etat au dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Rapport n° DGAREAS/2023/494 Vote Pour – Intervention d’Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, chèr.es collèges, Depuis Lire la suite…
Adhésion du Département du Nord au Parc Animalier de Maubeuge
Adhésion du Département du Nord au Syndicat Mixte pour l’exploitation du Parc Animalier de Maubeuge Rapport n° DTT/2023/28 Pour – Explication de vote de Simon JAMELIN Monsieur le Président, chers collègues, Vous nous proposez d’adhérer au syndicat mixte pour l’exploitation du parc animalier de Maubeuge. Autrement dit vous nous proposez de prendre une part dans Lire la suite…
Handicap : renouvellement des Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027
Développement de l’offre à destination des personnes en situation de handicap et renouvellement des Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) 2023-2027 Rapport n° DirA/2023/477 Abstention – Explication de vote de Stéphanie BOCQUET Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Il y a deux ans, à quelques jours près dans cet hémicycle, Lire la suite…