4.1 – Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2026, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie, et modalités de réactualisation des Projets Territoriaux Structurants (PTS) d’intérêt 2026 Rapport n° DTT/2025/385 – Abstention Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Cette délibération Lire la suite…
Aménagement du territoire
3 minutes pour comprendre les aides départementales aux communes avec Laurent Périn
-> Quelles sont les propositions du groupe écologiste au département du Nord ? A court terme :1. Aller plus loin que le bonus Nord Durable, en concentrant les aides départementales aux villages et bourgs sur les projets participant à la transition écologique et solidaire, et notamment à l’adaptation de notre territoire aux effets du changement Lire la suite…
Attribution des aides départementales aux villages et bourgs 2025
4.1 – Attribution de subventions dans le cadre des dispositifs de soutien aux projets d’investissement communaux d’Aide départementale aux Villages et Bourgs et des Projets Territoriaux Structurants (ADVB « Aménagement et Equipements », ADVB « Voirie communale », ADVB « Energie », PTS) – Programmation 2025 Rapport n° DTT/2025/129 – Abstention – Intervention de Céline Lire la suite…
Approbation du Pacte pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache (SAT) III
4.8 – Approbation du Pacte pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache (SAT) III pour la période 2025-2029 Rapport n° DTT/2025/110 – Abstention – Intervention de Maël Guiziou : Monsieur le Président, Ce Pacte pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache (SAT) III pour la période 2025-2029 comprend de nombreux éléments positifs, par Lire la suite…
Renouvellement de la convention pour les espaces France Services
5.2 – Renouvellement de la convention pour les espaces France Services portés par le Département du Nord Rapport n° DRNSP/2025/360 – Abstention – Explication de vote de Laurent Périn Cette délibération porte sur le renouvellement de la convention pour les espaces France Services portés par le Département du Nord. Si le groupe écologiste soutient la Lire la suite…
Avis départemental sur le SRADDET
4.3 – Avis du Département du Nord sur les propositions de modification n° 2 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du Territoire (SRADDET) de la Région Hauts-de-France Rapport n° DTT/2025/353 – Vote contre – Intervention d’Anne Mikolajczak : Monsieur le Président, Cette délibération vise à émettre un avis défavorable du Département Lire la suite…
L’avancement de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe
4.2 – Société du Canal Seine-Nord Europe – Rapports des années 2023 et 2024 sur la situation de l’établissement public et l’avancement de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe Rapport n° DGAST/SG/2025/203 – Prend Acte – Intervention d’Anne Mikolajczak : Monsieur le président, chers collègues En juin 2025, lors de la dernière plénière, je vous Lire la suite…
Contrat Territorial de Développement de l’Artois-Cambrésis du Canal Seine Nord Europe
4.1 – Signature du Contrat Territorial de Développement de l’Artois-Cambrésis du Canal Seine Nord Europe Rapport n° DGAST/SG/2025/42 Abstention – Intervention d’Anne Mikolajczak : Monsieur le Président,Chères collègues, La signature de ce Contrat Territorial de Développement de l’Artois-Cambrésis du Canal Seine Nord Europe se traduira concrètement par la réalisation d’un cheminement cyclable entre Aubencheul-au-Bac et Lire la suite…
Avenant mobilités du Contrat de Plan Etat Région Hauts-de-France 2021-2027
4.3 – Avenant mobilités du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 Rapport n° DFCG/2025/202 – Abstention – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, chers collègues, Le volet « mobilité » du CPER arrive enfin au vote de cette assemblée. Pourquoi si tardivement ? Est-ce parce que vous avez perdu, Monsieur le Président, tous vos arbitrages Lire la suite…
Aide départementale aux Villages et Bourgs 2025
4.3 – RAPPORT SUPPLÉMENTAIRE Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourg (ADVB) 2025, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie, du fonds de soutien aux Projets Territoriaux Structurants (PTS) 2025-2026 et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2025 – Rapport n° DTT/2024/429 Abstention Lire la suite…