2.1 – Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les communes du Nord – Rapport n°DirAS/2024/457 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Cette délibération vise à élargir le fonds de secours aux victimes des inondations dans les communes du Nord à la suite de celles survenues cet Lire la suite…
Aménagement du territoire
Aides Départementales aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024
0.3 – Attribution de subventions dans le cadre des dispositifs de soutien aux projets d’investissement communaux d’Aide départementale aux Villages et Bourgs et des Projets Territoriaux Structurants (ADVB « Aménagement et Equipements », ADVB « Voirie communale », ADVB « Energie », PTS) – Programmation 2024 – Modification d’une subvention attribuée à la ville de Lille concernant la rénovation du Musée Lire la suite…
Avis sur les modifications du SRADDET
4.2 – Avis du Département du Nord sur les propositions de modifications du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du Territoire (SRADDET) de la Région Hauts-de-France Rapport n° DTT/2024/139 Contre – Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Cette délibération propose au conseil départemental d’émettre un avis défavorable Lire la suite…
« Le département du Nord renforce son aide aux petites communes » LaVoixduNord 21/12/23
Le Département du Nord a voté lundi plus de 60 millions d’euros de subventions pour le développement des projets d’aménagement et d’équipement des communes rurales. C’est d’ailleurs ce qui chiffonne l’élue écologiste Céline Scavennec qui souligne que seuls 61 sur 317 projets « ADVB » ont bénéficié en 2023 de la bonification Nord Durable. « 15 % c’est insuffisant. Si nous Lire la suite…
Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres
Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres Rapport n° DGAREAS/2023/508 Pour – Intervention de Maël GUIZIOU Monsieur le président, Nous souhaitons exprimer notre soutien et notre solidarité aux victimes des inondations de cet automne, aux familles, aux communes et aux entreprises. Grand merci aux équipes du SDIS, de la sécurité civile et aux Lire la suite…
Appel à Projets Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024
Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2024 et modalités de réactualisation des Projets Territoriaux Structurants (PTS) d’intérêt 2024 Rapport n° DTT/2023/387 Abstention – Intervention de Céline Lire la suite…
Contribution à l’enquête publique sur le projet d’extension du Port de Dunkerque – CAP 2020
Contribution à l’enquête publique unique – par Europe Ecologie Les Verts Nord-Pas-De-Calais, groupe local EELV Flandre Maritime, groupe des élu·es écologistes du Conseil régional Hauts-de-France, groupe des élu·es écologistes du Conseil départemental du Nord Le Grand Port Maritime de Dunkerque, troisième port national, constitue une infrastructure structurante pour le Nord, les Hauts-de-France, et la moitié Lire la suite…
Soutien aux projets d’investissement communaux (ADVB/PTS)
Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien aux projets d’investissement communaux (ADVB/PTS) – Programmation 2023 et Intérêt 2024 Rapport n° DTT/2023/202 Crédit photo : Département du Nord Abstention – Intervention de Céline SCAVENNEC : Monsieur le Président, chers collègues, Pour la 3ème fois depuis le début de ce mandat, nous sommes amenés Lire la suite…
Convention de protection des espaces naturels – CAP 2020
Mise en place d’une convention cadre pour la mise en œuvre d’une politique concertée de protection des espaces naturels entre le Grand Port Maritime de Dunkerque (GPMD), le Département du Nord et le Conservatoire du littoral Rapport n° DRE/2023/243 Abstention – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Monsieur le vice Lire la suite…
Visite à Anor : un exemple dans la lutte contre la vacance et l’artificialisation des sols
Visite de la commune d’Anor, à l’extrême sud du département du Nord sur le canton de Fourmies, avec son maire Jean-Luc Pérat. La commune a engagé dès les années 90 une politique exemplaire en matière d’aménagement du territoire par la réhabilitation de logements vacants et la résorption de friches industrielles. Des actions avant-gardistes menées en Lire la suite…