1.4 – Motion relative à la nationalisation d’ARCELOR MITTAL déposée par le groupe d’élus Communiste et Républicain Pour l’Humain d’Abord ! Rapport n° DAJAP/2025/322 – Vote pour Intervention de Céline Scavennec : Je voudrais tout d’abord remercier Charles Beauchamp et le groupe PC pour avoir pris l’initiative de cette motion sur Arcelor Mittal Dunkerque. A Lire la suite…
Partenariats institutionnels
Partenariat entre le Département du Nord et CDC Biodiversité sur les compensations environnementales
5.1 – Mise en place d’une convention cadre de partenariat sur les mesures compensatoires environnementales entre CDC Biodiversité et le Département du Nord Rapport n° DRE/2025/195 Abstention – Intervention de Simon Jamelin : Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président, Le Nord vient d’être placé en vigilance renforcée sécheresse ce vendredi. C’est dans ce contexte Lire la suite…
Avenant mobilités du Contrat de Plan Etat Région Hauts-de-France 2021-2027
4.3 – Avenant mobilités du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 Rapport n° DFCG/2025/202 – Abstention – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, chers collègues, Le volet « mobilité » du CPER arrive enfin au vote de cette assemblée. Pourquoi si tardivement ? Est-ce parce que vous avez perdu, Monsieur le Président, tous vos arbitrages Lire la suite…
Rapport sur l’action de l’Etat dans le Nord
1 – Rapport d’Activité des Services de l’Etat dans le Département (RASED) en 2024 Rapport n° DAJAP/2025/246 Prend acte – Intervention de Stéphanie Bocquet : Monsieur le Président, Chèr.es collègues,Monsieur le Préfet, Monsieur le Préfet, vous dire tout d’abord que c’est une réelle satisfaction pour le groupe écologiste au Département du Nord de vous voir Lire la suite…
Contribution à l’enquête publique sur le renouvellement de la Charte du PNR Avesnois 2025-2040
Retrouvez la contribution du groupe écologiste au Département du Nord à l’enquête publique portant sur le renouvellement de la Charte du Parc Naturel Régional de l’Avesnois 2025-2040 : Contribution du groupe écologiste au Département du Nord à l’enquête publique portant sur le renouvellement de la Charte du Parc Naturel Régional de l’Avesnois 2025-2040 Lille, le Lire la suite…
Avis sur les modifications du SRADDET
4.2 – Avis du Département du Nord sur les propositions de modifications du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité du Territoire (SRADDET) de la Région Hauts-de-France Rapport n° DTT/2024/139 Contre – Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Cette délibération propose au conseil départemental d’émettre un avis défavorable Lire la suite…
Contractualisation 2024-2027 avec l’Etat au titre du Pacte local des solidarités
2.2 – Contractualisation 2024-2027 avec l’Etat au titre du Pacte local des solidarités – Convention avec France travail encadrant les échanges de données avec le Département dans le cadre des expérimentations pour un accompagnement rénové des allocataires du RSA – Avenant à la convention avec l’Etat pour la mise en oeuvre de l’expérimentation pour un Lire la suite…
Engagements du Département concernant la Politique de la Ville
Nouvelle contractualisation relative à la politique de ville : réaffirmation de l’engagement du Département aux côtés des territoires et habitants en géographie prioritaire / Rapport n° DTT/2024/24 Abstention – Intervention de Céline Scavennec Cette délibération portant « engagement » du département dans la Politique de la Ville vient rappeler ici l’ampleur des inégalités territoriales dans Lire la suite…
Schéma Accessibilité des Services Publics et feuille de route « France Numérique Ensemble »
Actualisation du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Nord et intégration de la feuille de route départementale « France Numérique Ensemble » Rapport n° DTT/2024/42 Pour – Intervention de Stéphanie BOCQUET Le groupe écologiste votera cette délibération, en attendant le résultat du groupe de travail, où nous regrettons de ne pas Lire la suite…
Commission Locale d’Information de Gravelines – Subvention à l’association AGATE Côte d’Opale
Commission Locale d’Information de Gravelines – Subvention à l’association AGATE Côte d’Opale Rapport n° DTT/2023/217 Pour – Intervention de Simon JAMELIN Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président, Le Groupe écologiste votera pour cette subvention à l’association AGATE Côte d’Opale, pour le fonctionnement de la Commission Locale d’Information de Gravelines en 2023 au vu des actions Lire la suite…