Approbation de la nouvelle convention de partenariat avec le CAUE pour la période 2023-2028 Rapport n° DTT/2023/26 Abstention – Intervention de Céline Scavennec + Amendement Monsieur le président, chers collègues, Le CAUE réalise un important travail d’expertise en matière d’aménagement, au service des communes, intercommunalités, projets de territoire. Ce travail participe au renforcement de l’ingénierie Lire la suite…
Partenariats institutionnels
Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 (hors volet mobilité)
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Contrat de Plan Etat Région 2021 – 2027 – autorisation de signature du volet principal hors volet mobilité – Rapport n° DFCG / 2022 / 110 Abstention – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Chers collègues, Les débats sur le Lire la suite…
Convention de partenariat avec la MEL
Conseil départemental du 27 juin 2022 Convention de Partenariat entre le Département du Nord et la MEL Abstention – Intervention Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Cette Convention vise à renforcer le partenariat entre la MEL et le CD59. En effet, depuis la loi NOTRe et les transferts de compétences qui ont suivi, la voie Lire la suite…
Aide Départementale aux Villages et Bourgs – RBM et Pacte SAT
Aide Départementale aux Villages et Bourgs –Fonds de soutien aux Projets Territoriaux Structurants : Enveloppe spécifique Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier et Pacte Sambre Avesnois Thiérache– Rapport n° DAT/2022/148 Abstention – Intervention de Céline Scavennec,pour le groupe écologiste Europe Ecologie Les Verts –Génération.s Monsieur le Président, chers collègues, Je voudrais juste faire une explication Lire la suite…
Pacte 2 Sambre-Avesnois-Thiérache– Session du 22 novembre 2021
Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste – Abstention – Europe Ecologie Les Verts – Génération.s Monsieur le Président, chèr.e.s collègues, Nous pouvons regretter d’avoir reçu ce rapport conséquent seulement vendredi, rendant impossible le débat en commission sur un rapport pourtant central. L’intervention de l’État dans ce territoire en difficulté est une bonne chose. Lire la suite…