Le département du Nord poursuit son accompagnement des collectivités territoriales en lançant l’appel à projet de l’ADVB, une enveloppe financière conséquente qui permet de cofinancer des projets locaux et aménager tous les territoires. Seuls les Écologistes se sont abstenus, pointant « une logique de guichet court-termiste et une absence de stratégie à long terme ». Retrouvez l’intervention Lire la suite…
Session du 12 décembre 2022
Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2023
Lancement des Appels à Projets d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2023, y compris son volet Voirie Communale, et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2023 et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour le soutien aux Projets Territoriaux Structurants (PTS) 2023-2024 – Rapport n° DTT/2022/454 Abstention – Intervention d’Anne Lire la suite…
Passage de la flamme olympique dans le Nord
Attribution d’une subvention en faveur du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 afin d’accueillir le relais de la flamme dans le Nord – Rapport n° DSC/2022/507 Contre – Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,chèr.es collègues, Si le passage de la flamme olympique dans le Nord constituera un événement populaire et festif majeur, le Lire la suite…
Question d’actualité sur la mixité sociale dans les collèges
Portée par Simon Jamelin, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Madame la Vice présidente, L’Etat a publié récemment les indices de position sociale de tous les établissements scolaires de France. Données réclamées depuis longtemps par les professionnels de l’éducation. Il ne l’a pas fait de bonne grâce mais contraint par un recours auprès de la Lire la suite…
SDIS : Convention financière 2023-2026
Convention financière entre le Département du Nord et le Service Départemental d’ Incendie et de Secours (SDIS) du Nord 2023-2026 – Rapport n° DFCG/2022/310 Abstention – Intervention de Laurent Perin Monsieur le président, Monsieur le vice-président Cher.es collègues, Vous nous présentez aujourd’hui une délibération relative à la convention financière entre le Département du Nord et Lire la suite…
Handicap : Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens 2023- 2027
Orientations stratégiques relatives aux Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens PH 2023- 2027 / Rapport n° DA/2022/380 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président,Madame la Vice-Présidente,Cher.es collègues,Mesdames, Messieurs, Je voulais commencer cette intervention en rappelant ici, que le rapport de la Défenseure Des Droits d’août 2022, rapport sur l’accompagnement humain des élèves en Lire la suite…
Rapport de la CRC sur l’action économique du Département
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France consacré aux perspectives de rationalisation de l’organisation territoriale relatif à la gestion du département du Nord, pour les exercices 2016 et suivants. – DAJAP/2022/513 Prend acte – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, chers collègues, Nous avons pu le constater lors des commissions Lire la suite…
Politique cyclable départementale
Schéma cyclable départemental, nouvelles conditions d’intervention départementale – Modalités de répartition des aides pour l’Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale (APCD) – Rapport n° DV/2022/489 Pour – intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, Mes chers collègues, Il ne vous apparaîtra sûrement pas étonnant que nous votions cette délibération. En effet, rendre plus lisible les Lire la suite…
Réaménagement de l’échangeur à Lambres-lez-Douai
Partenariat financier entre le Département et Douaisis Agglo concernant les travaux de réaménagement de l’échangeur RD 650-RD 621 à Lambres-lez-Douai / Rapport n° DV/2022/496 Contre – Explication de vote de Maël Guiziou Monsieur le Président, Nous regrettons que cette délibération ne passe pas en conseil départemental au regard du montant de 6,65 millions d’euros qui Lire la suite…
Logement : Convention avec Partenord Habitat 2023-2028
Politique de l’Habitat et du Logement : adoption de la convention de partenariat entre le Département du Nord et Partenord Habitat 2023 – 2028 / Rapport n° DTT/2022/457 Pour – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, chers collègues, Cette délibération propose une nouvelle Convention avec Partenord Habitat pour les 6 prochaines années, de 2023 Lire la suite…