3.3 Opération Collège au Cinéma – signature de la convention de partenariat relative à la répartition des financements du dispositif et attribution d’une première subvention à la scène nationale « Le Phénix » – Théâtre de Valenciennes Rapport n° DSC/2025/22 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente à la Lire la suite…
Session du 31 mars 2025
Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)
2.6 Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) – demande de prorogation programmation des travaux restants et engagement financier Rapport n° DB/2025/32 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Vous nous présentez l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) et vous nous demandez de voter la prorogation de programmation des travaux restants et les engagements Lire la suite…
Actions d’Intérêt Local (AIL) 2025: Reconduction et répartition des enveloppes cantonales
1 – Reconduction du dispositif AIL pour l’année 2025 avec répartition des enveloppes cantonales Rapport n° DTT/2025/18 Abstention – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, chers collègues, Nous souhaitons souligner l’avancée que constitue la mise en place d’un règlement encadrant l’utilisation des actions d’intérêt local et la mise en place des contrôles aléatoires de Lire la suite…
Rapport 2025 développement durable
5.1 – Rapport 2025 sur la situation du Département en matière de développement durable – année de référence 2024 Rapport n° DGS/SG/2025/33 Prend Acte – Intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, Mes chers collègues, Ce rapport de développement durable vient de façon rituelle faire le point sur la politique Nord durable et la mise Lire la suite…
Modification des taux de répartition de la taxe d’aménagement
4.1 – Modification des taux de répartition de la taxe d’aménagement (TAM) et du calendrier de versement 2025 du CAUE Rapport n° DFCG/2025/85 Présentation de l’amendement du groupe écologiste – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, chers collègues, en particulier Monsieur le Vice-Président en charge des Finances : ce qui suit devrait vous plaire… Lire la suite…
Dispositif Cumul RSA pour le secteur agricole
2.1 – Mise en œuvre du dispositif Cumul RSA à destination du secteur agricole Rapport n° DGAREAS/2025/137 Vote Pour/ Abstention – Intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, monsieur le vice président, chers collègues, Nous voterons ce dispositif de cumul emploi agricole/RSA pour une durée de 3 mois. Cependant, nous sommes sceptiques. Sceptiques sur l’effet Lire la suite…
Création d’une autorisation spécifique d’absence pour les agents victimes de violences intrafamiliales
1.4- Création d’une autorisation spécifique d’absence pour les agents victimes de violences intrafamiliales Rapport n° DRH/2025/75 Vote Pour- Intervention de Maël Guiziou Monsieur le Président, Le groupe écologiste se félicite de la mise en œuvre de cette autorisation spécifique d’absence pour les agentes et agents victimes de violences intrafamiliales, qui fait suite à la motion Lire la suite…
Rapport égalité 2024 femmes/hommes
1.2 – Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire du département du Nord Rapport n° DGAPAR/2025/30 Prend acte – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, mes chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Nous nous réjouissons de l’obligation de présenter ce rapport tous les ans, en amont Lire la suite…
Relèvement du taux des droits de mutation à titres onéreux (DMTO)
1.1 – Relèvement du taux des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) pour le Département du Nord Rapport n° DFCG/2025/128 Vote Pour- Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président,Chers collègues, Comme nous venons de le voir dans le débat d’orientation budgétaire, notre situation financière est particulièrement difficile cette année et ce n’est pas propre Lire la suite…
Rapport d’orientations budgétaires 2025
0.1 – Rapport d’orientations budgétaires 2025 Rapport n° DFCG/2025/3 Prend Acte – Intervention de Laurent Périn Monsieur le Président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous introduisez votre rapport d’orientations budgétaires 2025 pour le Département du Nord, en pointant le contexte national. Je vous cite « L’instabilité politique nationale avec la succession de quatre Premiers ministres Lire la suite…