Nos positions
- Mise à 2 x 2 voies de la Rocade Est de Douai – RD 500
Commission permanente du 26 septembre 2022 Grands Projets de Maillage Territorial – Mise à 2 x 2 voies de la RD 500 – Lancement de la concertation publique préalable Rapport n° DV/2022/339 Vote contre – Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez pour Lire la suite…
- Insertion professionnelle des allocataires du RSA
Commission Permanente du 26 septembre 2022 Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Rapport n° DIPLE/2022/294 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Chèr.es collègues, Cette délibération, dont l’intitulé fait pas moins de 8 lignes, est, je dirais, une sorte de délibération Lire la suite…
- Protocole transactionnel avec le groupe Clinitex
Commission permanente du 26 septembre 2022 Protocole transactionnel dans le cadre des marchés 2016-501581 à 2016-501586 relatifs aux prestations de nettoyage de locaux et vitrerie, de prestations de plonge et de prestations annexes dans les collèges du Département du Nord par la Société CLINITEX Rapport n° DMG/2022/374 Vote contre – Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le Lire la suite…
- Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 (hors volet mobilité)
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Contrat de Plan Etat Région 2021 – 2027 – autorisation de signature du volet principal hors volet mobilité – Rapport n° DFCG / 2022 / 110 Abstention – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Chers collègues, Les débats sur le Lire la suite…
- Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) – Programme 2022 Rapport n° DV/2022/301 Vote Pour – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Madame, Monsieur, Au premier semestre 2022, il y a eu 1.563 tués sur la route en France, soit Lire la suite…
- Dotations financières des collèges
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Attribution des dotations complémentaires aux collèges publics 2022 et de fonctionnement aux collèges publics 2023 Rapport n° DE/2022/289 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente, Comme les principales et principaux des collèges du département Lire la suite…
- Prévention et protection de l’enfance – engagement du Département
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Engagement du Département du Nord dans la Stratégie nationale de prévention et protection de l’enfance – Bilan d’exécution 2021 et avenant 2022 Rapport n° DEFJ/2022/179 – Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Cher.es collègues, Par Lire la suite…
- Création de postes – protection de l’enfance
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Création de postes et recours éventuel aux contractuels, dans le cadre du renforcement du dispositif de protection de l’enfance Rapport n° DRH/2022/328 Explication de vote pour – intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Chèr.es collègues, Un vote Lire la suite…
- Gestion de l’association culturelle tourquennoise
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France relatif à la gestion de l’association culturelle tourquennoise Rapport n° DAJAP/2022/394 Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le groupe écologiste : Monsieur le président, chères collègues, Vous nous présentez le rapport de la chambre régionale des Lire la suite…
- Charte de déontologie du Département du Nord
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Adoption d’une charte de déontologie du Département du Nord – Organisation des fonctions de référent déontologue et laïcité – Accompagnement de l’extension du registre des représentants d’intérêts – Rapport n° DGS/SG/2022/270 Ne prend pas part au vote – Intervention de Stéphanie Bocquet, pour le groupe Lire la suite…