Rapport n° DGAST/SG/2024/121 : Avis du Département du Nord sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la Société du Canal Seine-Nord Europe pour les travaux nécessaires à la réalisation et à l’exploitation du canal à grand gabarit Seine-Nord Europe sur les secteurs n°2 à 6 de Passel dans l’Oise à Aubencheul-au-Bac dans le Nord Contre Lire la suite…
Sessions publiques
Convention de partenariat de l’aéroport Lille-Lesquin
Convention de partenariat et de mise à disposition d’espaces sur le site de l’aéroport de Lille – Lesquin pour la promotion touristique Contre – Intervention de Simon JAMELIN Monsieur le Président, cher.e.s collègues, Cette convention de partenariat avec l’aéroport de Lille – Lesquin pour la promotion touristique ne nous apparaît pas cohérente avec une politique Lire la suite…
Mission d’information et d’évaluation relative à l’Allocation Personnalisée à l’Autonomie
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Communication du rapport établi par la Mission d’information et d’évaluation relative à l’Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) Rapport n° DAJAP/2022/315 Intervention de Céline Scavennec, rapporteure associée de la MIE, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Présidente de la Mission Chers collègues, Je Lire la suite…
Budget supplémentaire 2022
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Budget supplémentaire 2022 Rapport n° DFCG/2022/271 Vote Contre – Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez aujourd’hui le Budget Supplémentaire 2022 ; vous indiquez en début de délibération que ce budget supplémentaire « Lire la suite…
Question d’actualité : vaccination contre la variole du singe
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Question d’actualité sur la vaccination contre la variole du singePrésentée par Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Le Département est compétent en matière de “santé sexuelle“ et est doté d’un outil : les CeGIDD (Centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par Lire la suite…
Subvention de 10 000€ à l’Union aéronautique du Cambrésis
Commission permanente du 26 septembre 2022 Attribution de subventions exceptionnelles à l’Office de Tourisme et des Congrès Communautaire de Dunkerque et à l’Union Aéronautique du Cambrésis Vote contre – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Quel est le lien entre les Rencontres Nationales du réseau Lire la suite…
Mise à 2 x 2 voies de la Rocade Est de Douai – RD 500
Commission permanente du 26 septembre 2022 Grands Projets de Maillage Territorial – Mise à 2 x 2 voies de la RD 500 – Lancement de la concertation publique préalable Rapport n° DV/2022/339 Vote contre – Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez pour Lire la suite…
Insertion professionnelle des allocataires du RSA
Commission Permanente du 26 septembre 2022 Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Rapport n° DIPLE/2022/294 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Chèr.es collègues, Cette délibération, dont l’intitulé fait pas moins de 8 lignes, est, je dirais, une sorte de délibération Lire la suite…
Protocole transactionnel avec le groupe Clinitex
Commission permanente du 26 septembre 2022 Protocole transactionnel dans le cadre des marchés 2016-501581 à 2016-501586 relatifs aux prestations de nettoyage de locaux et vitrerie, de prestations de plonge et de prestations annexes dans les collèges du Département du Nord par la Société CLINITEX Rapport n° DMG/2022/374 Vote contre – Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le Lire la suite…
Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) – Programme 2022 Rapport n° DV/2022/301 Vote Pour – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Madame, Monsieur, Au premier semestre 2022, il y a eu 1.563 tués sur la route en France, soit Lire la suite…