© Carmen Martos, ATD Quart Monde Commission permanente du 27 juin 2022 Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Financement de la contribution au développement de l’emploi pour 2 entreprises à but d’emploi de l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée, Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens 2021-2026 avec l’association d’expérimentation Territoire Lire la suite…
Sessions publiques
Gestion cynégétique des Espaces Naturels du Nord
Commission permanente du 27 juin 2022 Opérations relatives au patrimoine naturel Espaces Naturels du Nord (ENN) ou en gestion départementale – Rapport n° DRE/2022/237 Vote contre (différencié) – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Monsieur le président, mes chers collègues, J’interviens ici sur la partie de la délibération sur la chasse, les autres Lire la suite…
Lutte contre les violences intrafamiliales
Renforcer la politique départementale de lutte contre les violences intrafamiliales – Rapport n° DGASOL/2022/125 Vote Pour – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la conseillère départementale déléguée à la lutte contre les violences intrafamiliales,Cher.es collègues, Cette délibération va dans le bon sens et nous saluons l’augmentation budgétaire dédiée. En Lire la suite…
Projet routier « Barreau de Cappelle-la-Grande »
Convention de partenariat financier entre le Département et la Communauté Urbaine de Dunkerque dans le cadre de la réalisation du Barreau de Cappelle-la-Grande Rapport n° DV/2022/184 Vote contre – Intervention de Maël Guiziou Monsieur le Président, Chères collègues, Là encore, ce projet routier est vieux de plusieurs décennies et ne nous apparaît plus d’actualité à Lire la suite…
Question d’actualité sur la protection de l’enfance
Question d’actualité sur les délais de mise en œuvre des décisions de justice de protection de l’enfance par Stéphanie Bocquet, pour le groupe écologiste Europe Ecologie Les Verts –Génération.s Monsieur le Président, Cher.es collègues, Mesdames, Messieurs, Ce matin, nous avons adopté la délibération qui renforce la politique départementale de lutte contre les violences intrafamiliales. Le Lire la suite…
Autonomie : avenant à la convention avec la CNSA
Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle 2021-2024, relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie, la Maison Départementale des Personnes Handicapées et le Département du Nord complétant la convention d’une feuille de route stratégique et opérationnelle – Rapport n° DA/2022/196 Abstention – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Monsieur Lire la suite…
Plan de Déplacements de l’Administration
Actualisation du Plan de Déplacements de l’Administration du Département du Nord pour la période 2022-2024 – Rapport n° SEPPT/2022/189 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet, pour le groupe écologiste Europe Ecologie Les Verts Génération.s Monsieur le Président, Chèr.es collègues, Mesdames, Messieurs Cette actualisation du Plan de Déplacements de l’Administration pour la période 2022-2024 va dans Lire la suite…
Tourisme – La Tangente
Lancement des dispositifs Office de Tourisme du Futur et micro-réseaux touristiques – Rapport n° DAT/2022/43 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin, pour le groupe écologiste : Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président aux Finances,Monsieur le Vice Président chargé du Tourisme, Nous voterons pour cette délibération qui vient en soutien aux offices de tourisme Lire la suite…
Prolongation de la convention avec Partenord Habitat
Prolongation d’une année de la convention Partenord Habitat 2018-2021, enveloppe complémentaire de 2 772 000 € en autorisation de programme pour 2022, mesures d’ajustement du délai d’exécution de 30 opérations délibérées précédemment et remboursement d’un trop perçu de 523 792 € Rapport n° DAT/2022/53 Vote Pour – Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le groupe écologiste : Lire la suite…
Protection sociale complémentaire
Rapport de présentation de la Protection sociale complémentaire– Rapport n° DRH/2022/155 Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste : Nous prenons acte de la présentation du dispositif de protection sociale complémentaire pour les agentes et agents du département du Nord. Ce rapport présente un bilan et les perspectives en la matière. Il appelle tout Lire la suite…