Retrouvez les différentes interventions du groupe lors des différentes sessions du Conseil Départemental :
Retrouvez les prochaines dates des réunions du Conseil Départemental en 2025 :
- Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025
3.3 – Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025 (PEDC) – Rapport n° DC/2024/293 Vote Contre – Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,Madame la vice-présidente,Chèr.es collègues, Vous nous proposez d’échanger aujourd’hui autour du Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025 et nous sommes extrêmement inquiets quant à l’avenir du dispositif. Initialement, le budget du PEDC était fixé
Lire la suite… - Question d’actualité – Procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux
Intervention de Maël Guiziou Session du conseil départemental du Nord du 18 novembre 2024 Question d’actualité sur le procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux Présentée par Maël GUIZIOU, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Madame la vice-présidente en charge de l’Enfance, de la Famille et de la Jeunesse,, Du 14 au 18
Lire la suite… - Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux
3.2 – Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux déposée conjointement par les groupes d’élus Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Écologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s ; Socialiste, républicain et citoyen – Rapport n° DAJAP/2024/415 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, En
Lire la suite… - Aide au financement d’équipements pour les EHPAD
2.4 – Aide au financement d’équipements dans les établissements accueillant des personnes âgées – Rapport n° DirA/2024/354 Vote Pour – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente, chers collègues, Comment fait-on, quand on est un EHPAD, pour répondre à un nouvel appel à projets pendant les 2-3 mois de la période estivale,
Lire la suite… - Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les communes du Nord
2.1 – Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les communes du Nord – Rapport n°DirAS/2024/457 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Cette délibération vise à élargir le fonds de secours aux victimes des inondations dans les communes du Nord à la suite de celles survenues cet
Lire la suite… - Convention de Prévention contre la fraude / sanctions RSA
0.1 Renouvellement de la Convention de Services Comptable et Financier (CSCF) et de la Convention de Prévention Contre la Fraude (CPCF) entre le Département du Nord et la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) – Rapport n° DFCG/2024/268 Vote Pour – Intervention de Laurent Périn Vous nous proposez en seul point principal de ce conseil
Lire la suite… - Budget supplémentaire 2024
0.1 – Budget supplémentaire 2024 du budget principal / Rapport n° DFCG/2024/252 Vote Contre – Intervention de Céline Scavennec Le groupe écologiste n’avait pas voté le budget primitif 2024, inutile de vous dire que nous ne voterons pas plus ce budget supplémentaire, ainsi que les budgets annexes qui en découlent directement. Pour les mêmes raisons,
Lire la suite… - Question d’actualité sur l’accueil des Nordistes en situation de handicap en Wallonie
Présentée par Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, Madame la vice-présidente en charge du handicap, Des rapports, en partie conjoints, de la Cour des Comptes française et belge ont été publiés ce 17 septembre au sujet de l’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie. Ces rapports pointent des dérives et des manquements, parfois graves,
Lire la suite… - Dotations des collèges publics 2025
3.1 – Dotations des collèges publics / Rapport n° DC/2024/295 Contre – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente, Comme chaque année vous nous demandez de nous prononcer sur la dotation des collèges publics du Département. Dotation qui permet à la fois aux collèges publics de fonctionner, mais aussi de proposer
Lire la suite… - Aides Départementales aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024
0.3 – Attribution de subventions dans le cadre des dispositifs de soutien aux projets d’investissement communaux d’Aide départementale aux Villages et Bourgs et des Projets Territoriaux Structurants (ADVB « Aménagement et Equipements », ADVB « Voirie communale », ADVB « Energie », PTS) – Programmation 2024 – Modification d’une subvention attribuée à la ville de Lille concernant la rénovation du Musée
Lire la suite… - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les AIL
1.4 – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France consacré au dispositif des actions d’intérêt local pour les exercices 2018 et suivants / Rapport n° DAJAP/2024/369 Prend acte – Intervention d’Anne Mikolajczak Le groupe écologiste se félicite de ce rapport de la Chambre régionale des Comptes consacré aux dispositif des actions
Lire la suite… - Avis du Département sur la future Zone à Faible Emission (ZFE) de la MEL
Cette délibération a été retirée de l’ordre du jour de la commission permanente du 23 septembre 2024 par le président du conseil départemental. Le Département n’ayant pas tenu les délais pour faire part de son avis, il ne le donnera pas à la MEL. 5.1 – Avis du Département du Nord sur le projet d’arrêté
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