Lors du Conseil Départemental du 23 septembre 2024, le groupe communiste a interpellé l’exécutif à travers une question d’actualité portant sur les contrôles effectués dans les crèches du Nord. Cette prise de parole intervient quelques jours après la publication de l’enquête « Les Ogres » du journaliste V.Castanet sur les dérives des crèches privées lucratives. ⤵️ ➡️ Lire la suite…
Session du 23 septembre 2024
Budget supplémentaire 2024
0.1 – Budget supplémentaire 2024 du budget principal / Rapport n° DFCG/2024/252 Vote Contre – Intervention de Céline Scavennec Le groupe écologiste n’avait pas voté le budget primitif 2024, inutile de vous dire que nous ne voterons pas plus ce budget supplémentaire, ainsi que les budgets annexes qui en découlent directement. Pour les mêmes raisons, Lire la suite…
Question d’actualité sur l’accueil des Nordistes en situation de handicap en Wallonie
Présentée par Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, Madame la vice-présidente en charge du handicap, Des rapports, en partie conjoints, de la Cour des Comptes française et belge ont été publiés ce 17 septembre au sujet de l’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie. Ces rapports pointent des dérives et des manquements, parfois graves, Lire la suite…
Dotations des collèges publics 2025
3.1 – Dotations des collèges publics / Rapport n° DC/2024/295 Contre – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente, Comme chaque année vous nous demandez de nous prononcer sur la dotation des collèges publics du Département. Dotation qui permet à la fois aux collèges publics de fonctionner, mais aussi de proposer Lire la suite…
Aides Départementales aux Villages et Bourgs (ADVB) 2024
0.3 – Attribution de subventions dans le cadre des dispositifs de soutien aux projets d’investissement communaux d’Aide départementale aux Villages et Bourgs et des Projets Territoriaux Structurants (ADVB « Aménagement et Equipements », ADVB « Voirie communale », ADVB « Energie », PTS) – Programmation 2024 – Modification d’une subvention attribuée à la ville de Lille concernant la rénovation du Musée Lire la suite…
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les AIL
1.4 – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France consacré au dispositif des actions d’intérêt local pour les exercices 2018 et suivants / Rapport n° DAJAP/2024/369 Prend acte – Intervention d’Anne Mikolajczak Le groupe écologiste se félicite de ce rapport de la Chambre régionale des Comptes consacré aux dispositif des actions Lire la suite…
Avis du Département sur la future Zone à Faible Emission (ZFE) de la MEL
Cette délibération a été retirée de l’ordre du jour de la commission permanente du 23 septembre 2024 par le président du conseil départemental. Le Département n’ayant pas tenu les délais pour faire part de son avis, il ne le donnera pas à la MEL. 5.1 – Avis du Département du Nord sur le projet d’arrêté Lire la suite…
Aides à l’Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale
5.2 – Attribution des aides relatives à l’Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale (APCD) – Programme 2024 / Rapport n° DV/2024/307 Pour – Explication de vote de Laurent Périn Ce programme d’accompagnement de la politique cyclable est une réussite, de nombreuses communes et intercommunalités s’en sont saisies et ont soumis leur dossier. Cependant, le caractère contraint de Lire la suite…
Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle
2 – Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) / Rapport n° DFCG/2024/277 Abstention – Explication de vote de Laurent Périn Nous nous abstiendrons sur cette délibération concernant la répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle. Il y deux ans, nous avions pointé les conséquences d’une nouvelle répartition Lire la suite…
« Moins de sorties ciné pour les collégiens : « vous pensez pas qu’ils peuvent y aller avec leur parent ? » dit C. Poiret » France Bleu Nord – 23/09/2024
👉 Moins de sorties ciné pour les collégiens : « vous pensez pas qu’ils peuvent y aller avec leur parent ? » dit C. Poiret – France Bleu « Il a donc fallu faire des économies que la majorité de droite est allée cherché dans la Culture et l’Education notamment. Céline Scavennec, conseillère départementale écologiste de Lille, évoque « des politiques Lire la suite…