Retrouvez les différentes interventions du groupe lors des différentes sessions du Conseil Départemental :
Retrouvez les prochaines dates des réunions du Conseil Départemental en 2025 :
- Motion relative aux difficultés financières des Départements
1.5 – Motion relative au projet de Loi de Finances pour 2025 et ses conséquences sur les finances départementales déposée conjointement par les groupes d’élus Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Ecologiste Europe Ecologie Les Verts – Générations.s ; Socialiste, républicain et citoyen Rapport n° DAJAP/2024/468 Vote Pour – Intervention de Céline Scavennec
Lire la suite… - Motion relative à l’instauration d’une autorisation spéciale d’absence pour les démarches dans le cadre de violences intra-familiales
1.8 – Motion relative à l’instauration d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) pour l’accomplissement de démarches administratives exceptionnelles dans le cadre de violences intra-familiales déposée conjointement par les groupes d’élus Ecologiste Europe Ecologie Les Verts – Générations.s ; Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Socialiste,
Lire la suite… - Décision modificative du budget 2024
1.1 – Décision modificative n°1 du budget principal Rapport n° DFCG/2024/424 Vote Contre – Intervention de Laurent Périn Vous nous présentez une décision modificative du budget principal visant à permettre des ajustements budgétaires à hauteur de 5 millions d’euros pour faire face à un besoin supplémentaire de crédits pour les dépenses en matière de RSA
Lire la suite… - Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale 2025
5.3 – Lancement de l’appel à projets et modalités d’attribution des aides pour l’Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale (APCD) pour l’année 2025 – Rapport n° DV/2024/434 Vote Contre – Explication de vote de Maël Guiziou
- Aide départementale aux Villages et Bourgs 2025
4.3 – RAPPORT SUPPLÉMENTAIRE Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourg (ADVB) 2025, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie, du fonds de soutien aux Projets Territoriaux Structurants (PTS) 2025-2026 et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2025 – Rapport n° DTT/2024/429 Abstention
Lire la suite… - Candidature du Département à l’appel à projet européen CLIMAXX
5.5 Etude sur l’adaptation au changement climatique – Sollicitation de financements auprès de l’Appel à Projet CLIMAAX – Rapport n° DRE/2024/459 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Chèr.es collègues,Le groupe écologiste votera cette délibération. Bien évidemment, nous soutenons la candidature du Département du Nord à l’appel à projets
Lire la suite… - Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025
3.3 – Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025 (PEDC) – Rapport n° DC/2024/293 Vote Contre – Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,Madame la vice-présidente,Chèr.es collègues, Vous nous proposez d’échanger aujourd’hui autour du Projet Éducatif Départemental du Collégien 2025 et nous sommes extrêmement inquiets quant à l’avenir du dispositif. Initialement, le budget du PEDC était fixé
Lire la suite… - Question d’actualité – Procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux
Intervention de Maël Guiziou Session du conseil départemental du Nord du 18 novembre 2024 Question d’actualité sur le procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux Présentée par Maël GUIZIOU, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Madame la vice-présidente en charge de l’Enfance, de la Famille et de la Jeunesse,, Du 14 au 18
Lire la suite… - Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux
3.2 – Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux déposée conjointement par les groupes d’élus Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Écologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s ; Socialiste, républicain et citoyen – Rapport n° DAJAP/2024/415 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, En
Lire la suite… - Aide au financement d’équipements pour les EHPAD
2.4 – Aide au financement d’équipements dans les établissements accueillant des personnes âgées – Rapport n° DirA/2024/354 Vote Pour – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente, chers collègues, Comment fait-on, quand on est un EHPAD, pour répondre à un nouvel appel à projets pendant les 2-3 mois de la période estivale,
Lire la suite… - Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les communes du Nord
2.1 – Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les communes du Nord – Rapport n°DirAS/2024/457 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, chèr.es collègues, mesdames, messieurs, Cette délibération vise à élargir le fonds de secours aux victimes des inondations dans les communes du Nord à la suite de celles survenues cet
Lire la suite… - Convention de Prévention contre la fraude / sanctions RSA
0.1 Renouvellement de la Convention de Services Comptable et Financier (CSCF) et de la Convention de Prévention Contre la Fraude (CPCF) entre le Département du Nord et la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) – Rapport n° DFCG/2024/268 Vote Pour – Intervention de Laurent Périn Vous nous proposez en seul point principal de ce conseil
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