Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Création de postes et recours éventuel aux contractuels, dans le cadre du renforcement du dispositif de protection de l’enfance Rapport n° DRH/2022/328 Explication de vote pour – intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Chèr.es collègues, Un vote Lire la suite…
Sessions publiques
Gestion de l’association culturelle tourquennoise
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France relatif à la gestion de l’association culturelle tourquennoise Rapport n° DAJAP/2022/394 Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le groupe écologiste : Monsieur le président, chères collègues, Vous nous présentez le rapport de la chambre régionale des Lire la suite…
Charte de déontologie du Département du Nord
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Adoption d’une charte de déontologie du Département du Nord – Organisation des fonctions de référent déontologue et laïcité – Accompagnement de l’extension du registre des représentants d’intérêts – Rapport n° DGS/SG/2022/270 Ne prend pas part au vote – Intervention de Stéphanie Bocquet, pour le groupe Lire la suite…
Appel à projets Insertion & Emploi 2022-2025 : attribution de subventions
Session du Conseil départemental du 27 juin 2022 Rapport n°DIPLE/2022/273 – Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : attribution de subventions aux opérateurs de l’AAP Insertion et Emploi 2022-2025 Vote contre – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Dès novembre dernier, nous déplorions que l’appel à projets Insertion Lire la suite…
Compte administratif 2021
Session du Conseil départemental du 22 juin 2022 Compte administratif 2021 – Budget Principal Rapport n° DFCG/2022/146 Vote contre – intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Cher.es collègues, Vous introduisez la présentation de ce compte administratif 2021, en insistant sur le caractère atypique de cette année 2021 avec notamment les Lire la suite…
Convention de partenariat avec la MEL
Conseil départemental du 27 juin 2022 Convention de Partenariat entre le Département du Nord et la MEL Abstention – Intervention Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Cette Convention vise à renforcer le partenariat entre la MEL et le CD59. En effet, depuis la loi NOTRe et les transferts de compétences qui ont suivi, la voie Lire la suite…
Question d’actualité : harcèlements et violences sexistes et sexuelles au SDIS
© Photo – La Voix du Nord Session du 27 juin 2022Question d’actualité sur la situation du SDIS du NordPortée par Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Le quotidien régional La Voix du Nord a publié au début du mois de juin 2022 une enquête sur le harcèlement sexiste et sexuel de femmes au sein Lire la suite…
Concession de service public pour la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires
Séance du Conseil départemental du 27 juin 2022 Concession de service public pour la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires, comprenant l’installation, l’entretien, l’exploitation commerciale ainsi que la mise en place de campagnes d’affichage institutionnel : approbation du concessionnaireRapport n° DIRCOM/2022/268 Vote contre – Explication de vote de Anne Mikolajczak, pour le groupe écologiste Lire la suite…
Aide exceptionnelle aux maraîchers
Conseil départemental du 27 juin 2022 Mise en place d’un avenant à la convention de partenariat entre le Département du Nord et la Région Hauts-de-France en matière d’intervention dans le domaine agricole pour une aide exceptionnelle aux maraîchers touchés par la tempête EuniceRapport n° DRE/2022/276 Vote Pour – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe Lire la suite…
Soutien aux projets d’investissement communaux
Session du Conseil départemental du 27 juin 2022 Attribution de subventions dans le cadre du dispositif soutien aux projets d’investissement communaux (ADVB/PTS) – Programmation 2022. Rapport n° DAT/2022/242 Abstention – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Monsieur le président, mes chers collègues, Nous avons déjà exposé ici nos réserves sur cette politique. Concernant Lire la suite…