• Rapport développement durable 2024

    Rapport 2024 sur la situation du Département en matière de développement durable – année de référence 2023 – Rapport n° DTT/2024/19  Prend acte – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président,  Chaque année des événements liés aux conséquences du changement climatique se reproduisent et se renforcent. Chaque année ces événements créent du Lire la suite…

  • Gestion du site de Nature d’Amaury

    Opérations relatives au patrimoine naturel Espaces Naturels du Nord (ENN) ou en gestion départementale : renouvellement de la convention cadre 2024-2035 entre le Département du Nord et le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut, relative à la gestion du site de Nature d’Amaury – Rapport n° DRE/2024/23 Pour – Intervention de Stéphanie BOCQUET Monsieur Lire la suite…

  • Convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

    Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie et le Département du Nord pour la période 2024/2028 – Rapport n° DRE/2024/34 Pour – Intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, Nous votons aujourd’hui cette délibération concernant une convention pluriannuelle de partenariat avec l’agence de l’eau Artois-Picardie. Nous voterons pour cette délibération Lire la suite…

  • Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres

    Aide exceptionnelle aux victimes des inondations dans les Flandres Rapport n° DGAREAS/2023/508 Pour – Intervention de Maël GUIZIOU Monsieur le président, Nous souhaitons exprimer notre soutien et notre solidarité aux victimes des inondations de cet automne, aux familles, aux communes et aux entreprises. Grand merci aux équipes du SDIS, de la sécurité civile et aux Lire la suite…

  • Lutte contre la précarité énergétique – Programme Nord Equipement Habitat Solidarité (NEHS)

    RAPPORT SUPPLEMENTAIRE Politique de l’Habitat et du Logement : Dispositif « Nord Equipement Habitat Solidarité » (NEHS) – Modification du règlement intérieur et attribution des aides aux particuliers Rapport n° DTT/2023/386 Vote différencié (Pour sur les aides 2023 / Abstention sur la modification du règlement intérieur) – Intervention de Stéphanie BOCQUET Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Lire la suite…

  • Adhésion du Département du Nord au Parc Animalier de Maubeuge

    Adhésion du Département du Nord au Syndicat Mixte pour l’exploitation du Parc Animalier de Maubeuge Rapport n° DTT/2023/28 Pour – Explication de vote de Simon JAMELIN Monsieur le Président, chers collègues,  Vous nous proposez d’adhérer au syndicat mixte pour l’exploitation du parc animalier de Maubeuge. Autrement dit vous nous proposez de prendre une part dans Lire la suite…

  • Compte administratif 2022

    & Amendement du groupe écologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s pour améliorer la transparence financière et le suivi des décisions prises par le conseil départemental du Nord Compte administratif 2022 – budget principal Rapport n° DFCG/2023/209 Contre – Intervention de Laurent PERIN Monsieur le président, Monsieur le vice-président,  Cher.es collègues, Vous nous présentez ce Lire la suite…

  • Aide alimentaire : « Paniers Nord Solidaires »

    Mise en place d’un partenariat pour une opération d’aide alimentaire intitulée « Paniers Nord Solidaires » Rapport n° DRE/2023/248 Pour – Intervention de Maël GUIZIOU Monsieur le Président, Cette délibération sur les paniers Nord solidaires, nous la voterons. Nous la voterons même si elle résonne étrangement avec le discours autour de la conditionnalité du RSA, Lire la suite…

  • Motion sur Valdunes : pour l’avenir des sites de Trith-Saint-Léger et de Leffrinckoucke

    Motion déposée par le Groupe « Communiste et Républicain – Pour l’Humain d’Abord » intitulée Valdunes : pour l’avenir des sites de Trith-Saint-Léger et de Leffrinckoucke Rapport n° DAJAP/2023/296  Pour – Intervention de Céline SCAVENNEC Monsieur le président, Cher.es collègues, Le groupe écologiste votera pour cette motion pour l’avenir des sites Valdunes de Trith-Saint-Léger et Lire la suite…

  • Soutien aux projets d’investissement communaux (ADVB/PTS)

    Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien aux projets d’investissement communaux (ADVB/PTS) – Programmation 2023 et Intérêt 2024 Rapport n° DTT/2023/202 Crédit photo : Département du Nord Abstention – Intervention de Céline SCAVENNEC : Monsieur le Président, chers collègues,  Pour la 3ème fois depuis le début de ce mandat, nous sommes amenés Lire la suite…