Citoyenneté & institutions

  • SPASER 2026-2030

    Renouvellement du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) pour la période 2026-2030 Rapport n° DAJAP/2026/42 – Vote POUR – Intervention de Stéphanie BOCQUET, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Chèr.es collègues, Le groupe écologiste salue le travail et l’implication des services dans le bilan du précédent SPASER et dans l’élaboration de Lire la suite…

  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2026

    Rapport d’orientations budgétaires 2026 – Rapport n° DFCG/2026/9 – Prend acte – Présenté par Laurent PÉRIN et Céline SCAVENNEC, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Chèr.es collègues, Vous nous présentez aujourd’hui le Rapport d’orientations budgétaires 2026, une semaine après l’adoption définitive du Projet de Loi de Finances 2026 à l’Assemblée nationale. Je reviendrai dans un premier Lire la suite…

  • Rapport égalité femmes-hommes 2025

    Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Rapport n° DGAPAR/2026/67 – Prend acte – Porté par Laurent PÉRIN, pour le groupe écologiste Intervention de Laurent Perin Monsieur le Président,Chèr.es collègues, Ce rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes présente des progrès Lire la suite…

  • Rapport Développement durable 2026

    Rapport annuel 2026 sur la situation du Département en matière de développement durable – année de référence 2025 – Rapport n° DGS/SG/2026/68 – Prend acte – Intervention d’Anne MIKOLAJCZAK, pour le groupe écologiste Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président, Chèr.es collègues, En premier lieu, permettez-moi de saluer au nom du groupe écologiste l’engagement réel des Lire la suite…

  • Rapport Social Unique 2024

    Rapport Social Unique 2024 Rapport n° DRH/2026/2 – Prend acte – Porté par Anne Mikolajczak, pour le groupe écologiste Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président, Monsieur le vice président,Chèr.es collègues, La présentation de ce Rapport Social Unique 2024 est tout d’abord l’occasion pour le groupe écologiste de saluer le professionnalisme et l’engagement de l’ensemble des Lire la suite…

  • « Un sondage payé par le Département du Nord agace les Écologistes, qui ne parviennent pas à obtenir les résultats » – France 3 NPdC – 04/02/26

    Le groupe politique écologiste du conseil départemental du Nord compte déposer un recours devant le tribunal administratif de Lille. Depuis septembre 2025, les élus demandent à accéder aux réponses d’une enquête de perception commandée par le Département. « On continuera de toute façon à utiliser tous les outils démocratiques à notre disposition pour faire respecter la Lire la suite…

  • Question d’actualité sur la situation de l’association SOLFA et son partenariat avec le Département du Nord

    Question d’actualité sur la situation de l’association SOLFA et son partenariat avec le Département du Nord, portée par Maël GUIZIOU Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente en charge de l’Enfance, famille, jeunesse,Madame la Conseillère déléguée à la lutte contre les violences intrafamiliales, Les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales constituent un fléau dans Lire la suite…

  • Stratégie intelligence artificielle du Département

    1.5 – Délibération cadre relative à la stratégie Intelligences Artificielles (IA) du Département du Nord Rapport n° DGS/SG/2025/440 – Abstention Intervention Céline Scavennec Monsieur le Président,Chers collègues,  Cette délibération propose que la stratégie IA du Département s’appuie sur des principes : éthiques, juridiques, de transparence et de frugalité. Mais en amont de ces considérations, il Lire la suite…

  • Dispositif Vie associative

    3.1 – Dispositif Vie associative – Critères Rapport n° DTT/2025/176 – Vote Pour Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président,  Nous nous félicitons de cette délibération qui pour la première fois pose des critères précis d’attribution d’une subvention départementale.  Notre participation au Groupe de Travail  mis en place par le Monsieur Lire la suite…

  • Décision modificative du budget 2025

    0.1 – Décision modificative n°1 de l’exercice 2025 du budget principal Rapport n° DFCG/2025/404 – Vote contre Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez une décision modificative du budget principal visant à permettre des ajustements budgétaires à hauteur de 25,1 M€ pour l’exécution des politiques publiques jusqu’à Lire la suite…