Citoyenneté & institutions
- Question d’actualité – Procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux
Intervention de Maël Guiziou Session du conseil départemental du Nord du 18 novembre 2024 Question d’actualité sur le procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux Présentée par Maël GUIZIOU, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Madame la vice-présidente en charge de l’Enfance, de la Famille et de la Jeunesse,, Du 14 au 18 Lire la suite…
- Mineurs Non Accompagnés de Bois Blancs (Lille)
Délibération 2.4 – Partenariat et attribution d’aides financières de fonctionnement et d’investissement dans le domaine de l’enfance, des familles et de l’autonomie des jeunes – Rapport n° DGAEFS-SG/2024/366 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente, chèr.es collègues, Nous voterons cette délibération. Concernant les Mineurs non accompagnés qui sont actuellement Lire la suite…
- Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux
3.2 – Motion pour un moratoire sur la tarification des équipements culturels départementaux déposée conjointement par les groupes d’élus Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Écologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s ; Socialiste, républicain et citoyen – Rapport n° DAJAP/2024/415 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, En Lire la suite…
- Convention de Prévention contre la fraude / sanctions RSA
0.1 Renouvellement de la Convention de Services Comptable et Financier (CSCF) et de la Convention de Prévention Contre la Fraude (CPCF) entre le Département du Nord et la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) – Rapport n° DFCG/2024/268 Vote Pour – Intervention de Laurent Périn Vous nous proposez en seul point principal de ce conseil Lire la suite…
- Lettre ouverte à François Sauvadet, Président de l’Association des Départements de France
Retrouvez la lettre ouverte de la Fédération des élu.es verts et écologistes (FEVE) à François SAUVADET, président de l’Association des Départements de France, à l’occasion des 93e Assises des Départements de France. Céline Scavennec participe à ces assises au nom du groupe écologiste au Département du Nord et pour La Fève ⤵️ Budgets des départements Lire la suite…
- Budget supplémentaire 2024
0.1 – Budget supplémentaire 2024 du budget principal / Rapport n° DFCG/2024/252 Vote Contre – Intervention de Céline Scavennec Le groupe écologiste n’avait pas voté le budget primitif 2024, inutile de vous dire que nous ne voterons pas plus ce budget supplémentaire, ainsi que les budgets annexes qui en découlent directement. Pour les mêmes raisons, Lire la suite…
- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les AIL
1.4 – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France consacré au dispositif des actions d’intérêt local pour les exercices 2018 et suivants / Rapport n° DAJAP/2024/369 Prend acte – Intervention d’Anne Mikolajczak Le groupe écologiste se félicite de ce rapport de la Chambre régionale des Comptes consacré aux dispositif des actions Lire la suite…
- Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle
2 – Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) / Rapport n° DFCG/2024/277 Abstention – Explication de vote de Laurent Périn Nous nous abstiendrons sur cette délibération concernant la répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle. Il y deux ans, nous avions pointé les conséquences d’une nouvelle répartition Lire la suite…
- Compte Administratif 2023
0.1 – Compte administratif 2023 du budget principal Rapport n° DFCG/2024/165 Vote contre – Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Cher.es collègues, Avant d’aborder cette intervention sur le compte administratif 2023, nous tenons à remercier le travail important des services dans un contexte difficile en évolution constante, même si sur la forme, nous pourrions Lire la suite…
- Motion sur les doléances du Grand Débat National
1.1 – Motion relative à la publication des doléances du Grand Débat National déposée conjointement par les groupes d’élus Ecologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s ; Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! ; Socialiste, républicain et citoyen Rapport n° DAJAP/2024/191 Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, mes chèr.es collègues, Pour Lire la suite…