Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Communication du rapport établi par la Mission d’information et d’évaluation relative à l’Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) Rapport n° DAJAP/2022/315 Intervention de Céline Scavennec, rapporteure associée de la MIE, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Présidente de la Mission Chers collègues, Je Lire la suite…
Sessions publiques
Budget supplémentaire 2022
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Budget supplémentaire 2022 Rapport n° DFCG/2022/271 Vote Contre – Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez aujourd’hui le Budget Supplémentaire 2022 ; vous indiquez en début de délibération que ce budget supplémentaire « Lire la suite…
Question d’actualité : vaccination contre la variole du singe
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Question d’actualité sur la vaccination contre la variole du singePrésentée par Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Le Département est compétent en matière de “santé sexuelle“ et est doté d’un outil : les CeGIDD (Centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par Lire la suite…
Subvention de 10 000€ à l’Union aéronautique du Cambrésis
Commission permanente du 26 septembre 2022 Attribution de subventions exceptionnelles à l’Office de Tourisme et des Congrès Communautaire de Dunkerque et à l’Union Aéronautique du Cambrésis Vote contre – Intervention de Céline Scavennec, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Quel est le lien entre les Rencontres Nationales du réseau Lire la suite…
Mise à 2 x 2 voies de la Rocade Est de Douai – RD 500
Commission permanente du 26 septembre 2022 Grands Projets de Maillage Territorial – Mise à 2 x 2 voies de la RD 500 – Lancement de la concertation publique préalable Rapport n° DV/2022/339 Vote contre – Intervention de Laurent Perin, pour le groupe écologiste Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez pour Lire la suite…
Insertion professionnelle des allocataires du RSA
Commission Permanente du 26 septembre 2022 Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : Rapport n° DIPLE/2022/294 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Chèr.es collègues, Cette délibération, dont l’intitulé fait pas moins de 8 lignes, est, je dirais, une sorte de délibération Lire la suite…
Protocole transactionnel avec le groupe Clinitex
Commission permanente du 26 septembre 2022 Protocole transactionnel dans le cadre des marchés 2016-501581 à 2016-501586 relatifs aux prestations de nettoyage de locaux et vitrerie, de prestations de plonge et de prestations annexes dans les collèges du Département du Nord par la Société CLINITEX Rapport n° DMG/2022/374 Vote contre – Intervention d’Anne Mikolajczak, pour le Lire la suite…
Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) – Programme 2022 Rapport n° DV/2022/301 Vote Pour – Intervention de Maël Guiziou, pour le groupe écologiste Madame, Monsieur, Au premier semestre 2022, il y a eu 1.563 tués sur la route en France, soit Lire la suite…
Dotations financières des collèges
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Attribution des dotations complémentaires aux collèges publics 2022 et de fonctionnement aux collèges publics 2023 Rapport n° DE/2022/289 Vote Pour – Intervention de Simon Jamelin, pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente, Comme les principales et principaux des collèges du département Lire la suite…
Prévention et protection de l’enfance – engagement du Département
Session du conseil départemental du Nord du 26 septembre 2022 Engagement du Département du Nord dans la Stratégie nationale de prévention et protection de l’enfance – Bilan d’exécution 2021 et avenant 2022 Rapport n° DEFJ/2022/179 – Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet pour le groupe écologiste Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Cher.es collègues, Par Lire la suite…