• Motion sur la participation du Département du Nord à la COP régionale Hauts-de-France

    5.3 – Motion sur la participation du Département du Nord à la Conférence des Parties (COP) régionale des Hauts-de-France déposée par les groupes d’élus Ecologiste Europe Ecologie Les Verts – Génération.s ; Socialiste, républicain et citoyen ; Communiste et républicain Pour l’Humain d’Abord ! – Rapport n° DAJAP/2024/65 Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Lire la suite…

  • Rapport d’orientations budgétaires 2024

    Rapport d’orientations budgétaires 2024 Rapport n° DFCG/2024/10 Prend acte – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, chers collègues, Beaucoup de choses ont été dites sur l’effet ciseaux, sur l’autonomie fiscale qui a disparu. Entrons donc d’emblée dans le vif du sujet : le contexte économique actuel est marqué par de fortes Lire la suite…

  • Rapport développement durable 2024

    Rapport 2024 sur la situation du Département en matière de développement durable – année de référence 2023 – Rapport n° DTT/2024/19  Prend acte – Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président,  Chaque année des événements liés aux conséquences du changement climatique se reproduisent et se renforcent. Chaque année ces événements créent du Lire la suite…

  • Projet Educatif Départemental du Collégien

    PEDC – Rapport n° DC/2024/14 Abstention – Explication de vote de Simon JAMELIN Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente,  Il y a peu nous vous disions notre crainte que ce que vous nommez des politiques volontaristes se révèlent être des variables d’ajustement. Jusqu’ici, le PEDC bénéficiait d’un financement annoncé et garanti sur 3 ans. Lire la suite…

  • Subvention « matériel » 2024

    Attribution de la subvention «Matériel » 2024 aux collèges publics et à l’Ecole Européenne Lille Métropole – Rapport n° DC/2024/15 Abstention – Explication de vote de Simon JAMELIN Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente,  Le caractère forfaitaire de la subvention matérielle aux collèges nous interroge.  Outre son montant qui n’a pas été revu depuis Lire la suite…

  • Gestion du site de Nature d’Amaury

    Opérations relatives au patrimoine naturel Espaces Naturels du Nord (ENN) ou en gestion départementale : renouvellement de la convention cadre 2024-2035 entre le Département du Nord et le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut, relative à la gestion du site de Nature d’Amaury – Rapport n° DRE/2024/23 Pour – Intervention de Stéphanie BOCQUET Monsieur Lire la suite…

  • Convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

    Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie et le Département du Nord pour la période 2024/2028 – Rapport n° DRE/2024/34 Pour – Intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, Nous votons aujourd’hui cette délibération concernant une convention pluriannuelle de partenariat avec l’agence de l’eau Artois-Picardie. Nous voterons pour cette délibération Lire la suite…

  • Schéma Accessibilité des Services Publics et feuille de route « France Numérique Ensemble »

    Actualisation du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Nord et intégration de la feuille de route départementale « France Numérique Ensemble » Rapport n° DTT/2024/42 Pour – Intervention de Stéphanie BOCQUET Le groupe écologiste votera cette délibération, en attendant le résultat du groupe de travail, où nous regrettons de ne pas Lire la suite…

  • Réaménagement de l’échangeur RD 650-621 à Lambres-lez-Douai

    Réaménagement de l’échangeur RD 650-621 à Lambres-lez-Douai – Approbation de la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lambres-lez-Douai – Rapport n° DV/2024/6 Contre – Intervention de Simon JAMELIN Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président, Cette délibération propose d’adopter la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Lire la suite…

  • Délibération cadre Santé

    Délibération cadre Santé et lancement de l’appel à projets Santé – Rapport n° DGAEFS-SG/2024/25 Abstention – Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,Madame la vice-présidente,Cher.es collègues,  Dans notre département, les indicateurs de santé sont particulièrement alarmants, nettement inférieurs à la moyenne nationale. C’est le signe d’une plus grande vulnérabilité de la population nordiste, par exemple le Lire la suite…