• Retour presse – Sanction des allocataires du RSA

    Dans un communiqué, le groupe écologiste a dénoncé l’évolution du régime de sanction des allocataires du RSA décidé par l’exécutif du Département du Nord, à compter du 24 octobre 2024. Lors du Conseil Départemental du 18 novembre, le président Christian Poiret a reconnu cette évolution du régime de sanction, et la débat sur le RSA Lire la suite…

  • Question d’actualité – Procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux 

    Intervention de Maël Guiziou Session du conseil départemental du Nord du 18 novembre 2024 Question d’actualité sur le procès du scandale de l’ASE du Nord à Châteauroux Présentée par Maël GUIZIOU, pour le groupe écologiste  Monsieur le Président,Madame la vice-présidente en charge de l’Enfance, de la Famille et de la Jeunesse,, Du 14 au 18 Lire la suite…

  • Mineurs Non Accompagnés de Bois Blancs (Lille)

    Délibération 2.4 – Partenariat  et  attribution  d’aides  financières  de  fonctionnement  et  d’investissement  dans  le  domaine de l’enfance, des familles et de l’autonomie des jeunes – Rapport n° DGAEFS-SG/2024/366 Vote Pour – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente, chèr.es collègues, Nous voterons cette délibération. Concernant les Mineurs non accompagnés qui sont actuellement Lire la suite…

  • Aide au financement d’équipements pour les EHPAD

    2.4 – Aide au financement d’équipements dans les établissements accueillant des personnes âgées – Rapport n° DirA/2024/354 Vote Pour – Intervention de Céline Scavennec Monsieur le Président,  Madame la Vice-présidente, chers collègues,  Comment fait-on, quand on est un EHPAD, pour répondre à un nouvel appel à projets pendant les 2-3 mois de la période estivale, Lire la suite…

  • Convention de Prévention contre la fraude / sanctions RSA

    0.1 Renouvellement  de  la  Convention  de  Services  Comptable  et  Financier  (CSCF)  et  de  la Convention de Prévention Contre la Fraude (CPCF) entre le Département du Nord et la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) – Rapport n° DFCG/2024/268 Vote Pour – Intervention de Laurent Périn Vous nous proposez en seul point principal de ce conseil Lire la suite…

  • Contrôle des crèches – Rappel de notre question d’actualité d’octobre 2023

    Lors du Conseil Départemental du 23 septembre 2024, le groupe communiste a interpellé l’exécutif à travers une question d’actualité portant sur les contrôles effectués dans les crèches du Nord. Cette prise de parole intervient quelques jours après la publication de l’enquête « Les Ogres » du journaliste V.Castanet sur les dérives des crèches privées lucratives. ⤵️ ➡️ Lire la suite…

  • Question d’actualité sur l’accueil des Nordistes en situation de handicap en Wallonie

    Présentée par Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, Madame la vice-présidente en charge du handicap, Des rapports, en partie conjoints, de la Cour des Comptes française et belge ont été publiés ce 17 septembre au sujet de l’accueil des Français en situation de handicap en Wallonie. Ces rapports pointent des dérives et des manquements, parfois graves, Lire la suite…

  • Question d’actualité sur l’avenir des services prévention santé du Nord

    Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président,Madame la vice-présidente en charge de la santé et de la prévention,Cher.es collègues, Les 10 Centres Gratuits d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) du Nord remplissaient une mission essentielle de prévention et dépistage des maladies sexuellement transmissibles en proposant un accueil personnalisé, avec ou sans rendez-vous, par une Lire la suite…

  • Désaffectation de logements de fonction pour les enfants de l’ASE

    2 – Demande de désaffectation de l’usage du service public de l’Enseignement de huit logements de fonction de collèges et de leurs dépendances Rapport n° DI/2024/160 Pour – Intervention de Simon Jamelin Cette délibération prévoit la création de 66 places supplémentaires pour des enfants confiés à l’ASE au sein de logements de fonction de collèges Lire la suite…

  • Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA

    2.1 – Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA Rapport n° DirRE/2024/119 Vote différencié : I. Abstention, II. Contre, IV. Abstention – Explication de vote de Maël Guiziou Un vote différencié, Monsieur le Président, pour cette délibération. Le groupe écologiste : –          s’abstiendra sur le point I concernant TZ  Lire la suite…