Reconduction et ajustement du dispositif AIL pour l’année 2023 avec répartition des enveloppes cantonales Rapport n° DTT/2023/19 Abstention – Intervention de Maël GUIZIOU Monsieur le président Mes chers collègues, Vous connaissez notre position critique sur le dispositif des Actions d’Intérêt Local (AIL). Cependant, je tiens à pointer ici certaines évolutions positives qui vont enfin vers Lire la suite…
Actualité
Mobilisation du Département contre les violences intrafamiliales
Délibération cadre pour la mobilisation du Département dans la lutte contre les violences intrafamiliales Rapport n° DEFJ/2023/41 Pour – Intervention d’Anne MIKOLAJCZAK Monsieur le Président, Madame la conseillère départementale déléguée à la lutte contre les violences intrafamiliales, Cher.es collègues, Nous partageons les objectifs présentés dans la feuille de route départementale pour la prévention et la Lire la suite…
Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2023
Rapport d’orientations budgétaires 2023 Rapport n° DFCG/2023/11 Prend acte – Intervention de Céline SCAVENNEC Monsieur le Président, chers collègues, Je voudrais tout d’abord remercier Loïc Cathelain, Vice-président aux finances pour sa présentation en commission qui nous a permis d’avoir déjà un premier échange sur les orientations budgétaires 2023, parce que ce n’est pas ce rapport Lire la suite…
Projet Educatif Départemental du Collégien (PEDC) 2023-2026
La politique éducative volontariste en faveur des collégiens : lancement du nouveau Projet Educatif Départemental du Collégien (PEDC) 2023-2026 Rapport n° DC/2023/10 Abstention – Intervention de Simon JAMELIN Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente, « Il faut tout un village pour élever un enfant ». Cet adage résume assez bien les dernières recommandations des acteurs de l’éducation Lire la suite…
Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2023
Lancement des Appels à Projets d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2023, y compris son volet Voirie Communale, et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2023 et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour le soutien aux Projets Territoriaux Structurants (PTS) 2023-2024 – Rapport n° DTT/2022/454 Abstention – Intervention d’Anne Lire la suite…
Passage de la flamme olympique dans le Nord
Attribution d’une subvention en faveur du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 afin d’accueillir le relais de la flamme dans le Nord – Rapport n° DSC/2022/507 Contre – Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,chèr.es collègues, Si le passage de la flamme olympique dans le Nord constituera un événement populaire et festif majeur, le Lire la suite…
Question d’actualité sur la mixité sociale dans les collèges
Portée par Simon Jamelin, pour le groupe écologiste Monsieur le Président,Madame la Vice présidente, L’Etat a publié récemment les indices de position sociale de tous les établissements scolaires de France. Données réclamées depuis longtemps par les professionnels de l’éducation. Il ne l’a pas fait de bonne grâce mais contraint par un recours auprès de la Lire la suite…
SDIS : Convention financière 2023-2026
Convention financière entre le Département du Nord et le Service Départemental d’ Incendie et de Secours (SDIS) du Nord 2023-2026 – Rapport n° DFCG/2022/310 Abstention – Intervention de Laurent Perin Monsieur le président, Monsieur le vice-président Cher.es collègues, Vous nous présentez aujourd’hui une délibération relative à la convention financière entre le Département du Nord et Lire la suite…
Handicap : Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens 2023- 2027
Orientations stratégiques relatives aux Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens PH 2023- 2027 / Rapport n° DA/2022/380 Abstention – Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président,Madame la Vice-Présidente,Cher.es collègues,Mesdames, Messieurs, Je voulais commencer cette intervention en rappelant ici, que le rapport de la Défenseure Des Droits d’août 2022, rapport sur l’accompagnement humain des élèves en Lire la suite…
Politique cyclable départementale
Schéma cyclable départemental, nouvelles conditions d’intervention départementale – Modalités de répartition des aides pour l’Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale (APCD) – Rapport n° DV/2022/489 Pour – intervention de Maël Guiziou Monsieur le président, Mes chers collègues, Il ne vous apparaîtra sûrement pas étonnant que nous votions cette délibération. En effet, rendre plus lisible les Lire la suite…