Question d’actualité sur la situation de l’association SOLFA et son partenariat avec le Département du Nord, portée par Maël GUIZIOU Monsieur le Président, Madame la Vice-présidente en charge de l’Enfance, famille, jeunesse,Madame la Conseillère déléguée à la lutte contre les violences intrafamiliales, Les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales constituent un fléau dans Lire la suite…
Session du 08 décembre 2025
Stratégie intelligence artificielle du Département
1.5 – Délibération cadre relative à la stratégie Intelligences Artificielles (IA) du Département du Nord Rapport n° DGS/SG/2025/440 – Abstention Intervention Céline Scavennec Monsieur le Président,Chers collègues, Cette délibération propose que la stratégie IA du Département s’appuie sur des principes : éthiques, juridiques, de transparence et de frugalité. Mais en amont de ces considérations, il Lire la suite…
Nord Equipement Habitat Solidarité (NEHS)
4.2 – Nord Equipement Habitat Solidarité : Ajustement du règlement du dispositif Rapport n° DTT/2025/336 – Vote Contre Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le Président,Chers collègues, Cette délibération propose d’ajuster le règlement du dispositif Nord Equipement Habitat Solidarité le NEHS. Pour les projets de résorption de la précarité énergétique, vous proposez donc de décorréler le NEHS Lire la suite…
Appel à projet pour les Associations de Parents d’Elèves sur la sensibilisation à la santé mentale des jeunes
3.4 – Lancement d’un appel à projet à destination des Associations de Parents d’Elèves (APE) des collèges publics et des collèges privés Rapport n° DC/2025/442 – Abstention Amendement porté par Simon Jamelin Monsieur le Président, Madame la Vice Présidente. On le sait, nos élèves ne vont pas bien. Depuis quelques années, la question de la Lire la suite…
Règlement Départemental des Aides Sociales 2025
2.2 – Règlement Départemental des Aides Sociales 2025 Rapport n° DGS/SG/2025/433 – Vote Pour Intervention de Stéphanie Bocquet Monsieur le Président, Mes chèr.es collègues, Deux points pour le groupe écologiste concernant la mise à jour de notre Règlement Départemental des Aides Sociales : 1er point concernant les allocataires du RSA : Nous confirmez-vous que l’équipe Lire la suite…
Dispositif Vie associative
3.1 – Dispositif Vie associative – Critères Rapport n° DTT/2025/176 – Vote Pour Intervention de Simon Jamelin Monsieur le Président, Monsieur le Vice Président, Nous nous félicitons de cette délibération qui pour la première fois pose des critères précis d’attribution d’une subvention départementale. Notre participation au Groupe de Travail mis en place par le Monsieur Lire la suite…
Plantation & Renaturation : entretien des haies bocagères
5.6 Intervention départementale dans le domaine de la Plantation et de la Renaturation : attribution de 9 subventions d’investissement, révision du règlement sur le volet entretien des haies bocagères et attribution de 2 subventions de fonctionnement Rapport n° DRE/2025/412 – Vote contre Intervention d’Anne Mikolajczak Monsieur le président, monsieur le vice-président, chères collègues, Vous nous Lire la suite…
Appels à projets des Aides Départementales aux Villages et aux Bourgs (ADVB) 2026
4.1 – Lancement des Appels à Projets des dispositifs d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2026, y compris ses volets Voirie Communale et Énergie, et modalités de réactualisation des Projets Territoriaux Structurants (PTS) d’intérêt 2026 Rapport n° DTT/2025/385 – Abstention Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Cette délibération Lire la suite…
Accompagnement intensif des allocataires du RSA
2.1 – Partenariat au titre de l’insertion professionnelle des allocataires du RSA : prorogation de l’appel à projets Insertion et Emploi 2022 2025 jusqu’au 31 décembre 2027 et lancement de l’appel à projets sur l’accompagnement intensif Rapport n° DirRE/2025/430 – Vote contre Intervention de Maël Guiziou Monsieur le président,Madame la vice présidente, Notre position ne Lire la suite…
Décision modificative du budget 2025
0.1 – Décision modificative n°1 de l’exercice 2025 du budget principal Rapport n° DFCG/2025/404 – Vote contre Intervention de Laurent Périn Monsieur le président, Monsieur le vice-président, Cher.es collègues, Vous nous présentez une décision modificative du budget principal visant à permettre des ajustements budgétaires à hauteur de 25,1 M€ pour l’exécution des politiques publiques jusqu’à Lire la suite…